Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Jeantels
Les Maîtres Vignerons du Faugèrois SCA Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
3490801
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
Domaine des Jeantels de Les Maîtres Vignerons du Faugèrois SCA Cave Coopérative

Présentation de la marque Domaine des Jeantels

Déposée le 23 mars 2007 par la société Les Maîtres Vignerons du Faugèrois SCA Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Jeantels »

Le déposant est la société Les Maîtres Vignerons du Faugèrois SCA Cave Coopérative domicilié(e) Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons du Faugèrois Cave Coopérative M. BERTHEZENE Fabien Président domicilié(e) Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Jeantels est expirée depuis le 23 mars 2017.

Les Maîtres Vignerons du Faugèrois SCA Cave Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : LES SALLIS


Les Maîtres Vignerons du Faugèrois SCA Cave Coopérative - Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France - SIREN 776005464


Les Maîtres Vignerons du Faugèrois Cave Coopérative M. BERTHEZENE Fabien Président - Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.